Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R'SEC
BELAIR (SA)

Numéro de dépôt :
1406866
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/04/1997
R\'SEC de BELAIR

Présentation de la marque R'SEC

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « R'SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELAIR domicilié(e) ZI de Moutti, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYGMA - France.

La marque R'SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'SEC est expirée depuis le 24 avril 1997.

BELAIR a également déposé les autres marques suivantes : Bélair , BELAIR , PROVER , BELAIR , SILVER , EURO-PAILLE , AVISO , R'SEC , TRAD'AIR , SERTINOX


BELAIR (SA) - ZI de Moutti, 74540 ALBY SUR CHERAN. - France


SYGMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Centrale silencieuse d'air comprimé avec sécheur d'air et réservoir incorporés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.